Artisan - Page 2

Simplification de la vie économique : un accès plus large à la commande publique

Simplification de la vie économique : un accès plus large à la commande publique

La loi de simplification de la vie économique a apporté des modifications visant plusieurs pans de la réglementation afin de permettre aux entreprises de se...

le 08/06/26
Retrait-gonflement des sols argileux : une nouvelle carte des zones concernées

Retrait-gonflement des sols argileux : une nouvelle carte des zones concernées

Parce qu’il peut engendrer des conséquences négatives sur le bâti, le phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhy...

le 05/06/26
Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements - 2026

Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements - 2026

le 01/06/26
Tableau des cotisations « chômage-intempéries » - Période s’écoulant du 1er avril 2026 au 31 mars 2027

Tableau des cotisations « chômage-intempéries » - Période s’écoulant du 1er avril 2026 au 31 mars 2027

le 01/06/26
Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2026

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2026

le 01/06/26
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants et artisans - Année 2026

Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants et artisans - Année 2026

le 01/06/26
Réseaux de chaleur et de froid : mise à jour des valeurs énergétiques

Réseaux de chaleur et de froid : mise à jour des valeurs énergétiques

Pour calculer les émissions de gaz à effet de serre liées à la consommation d’énergie d’un bâtiment raccordé à un réseau de chaleur ou de froid, il faut uti...

le 27/05/26
Retrait gonflement des sols argileux : des précisions sur l’aide financière

Retrait gonflement des sols argileux : des précisions sur l’aide financière

Dans le cadre d’une expérimentation concernant 11 départements, l’État a mis en place une aide destinée à financer les diagnostics et les travaux préventifs...

le 21/05/26
BTP : une nouvelle aide pour l’achat de carburant

BTP : une nouvelle aide pour l’achat de carburant

Face à la hausse des prix des carburants, le Gouvernement a mis en place une série d’aides au bénéfice des entreprises dépendantes de cette ressource pour l...

le 20/05/26
Performance énergétique des bâtiments tertiaires : du nouveau…

Performance énergétique des bâtiments tertiaires : du nouveau…

Après les habitations notamment, c’est au tour des bâtiments tertiaires d’être construits dans le cadre de la réglementation environnementale « RE 2020 ». U...

le 06/05/26
Chômage-intempéries dans le BTP : de nouvelles formalités à respecter

Chômage-intempéries dans le BTP : de nouvelles formalités à respecter

Afin de compléter les dernières évolutions du régime d’indemnisation des arrêts de travail pour intempéries propres au BTP, de nouvelles modalités pratiques...

le 04/05/26
Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2026

Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2026

le 27/04/26
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